Si dans les faits acheter un cheval n'est pas si compliqué, pour peu qu'on ai connaissances des petites spécificités de l'achat d'un cheval...il arrive plus souvent qu'on ne le pense que cela ne se passe pas tout à fait comme on l'aurait souhaité.
LES VICES CACHÉS:
On appel vices cachés tout handicapes, physiques ou psychologiques, pouvant remettre en cause la propriété sur un équidé, qui n'aurait pas été décelé lors de la visite vétérinaire. Attention donc, si vous n'avez pas effectué de visite d'achat, vous ne pourrez par conséquent pas vous plaindre de vice caché.
Par exemple, une dégénérescence de la vue, un syndrome naviculaire trop neuf pour avoir été vue aux échographies du pied, ou alors une instabilité psychologique qui pourrait rendre le cheval dangereux une fois changé d'environnement, par exemple. Sachez que vous pouvez vous retourner contre le vendeur pour vice caché, jusqu'à deux ans après l'achat du cheval.
Si après expertise le vice est bien confirmé, le vendeur est tenu de récupérer le cheval et de vous rembourser intégralement.
CAS 1: OU EST LA CARTE DE PROPRIÉTAIRE?
Sans être systématique c'est un soucis assez récurent, en particulier pour les cas de chevaux de réforme de course. Pour faire court, assez souvent les entraîneurs ou anciens propriétaires cachent ou font disparaître les papiers du cheval au complet pour être sûr de ne pas le retrouver en concurrence dans une course après l'avoir vendu. C'est parfaitement illégal, mais courant malheureusement, et pour les récupérer, c'est un parcours du combattant!
Et je vous le donne en mille: C'est ce qu'il m'est arrivé à l'achat de Star! "oui oui on a la carte, le transporteur vous la remettra bien remplie en vous emmenant la jument!" et à l'arrivé du van un mois plus tard "ah bah non ils ne m'ont rien donné, ils ont dit que vous l'aviez déjà"
Concrètement on a mis un an à les récupérer, mais on a eu de la chance, ils n'avaient pas été détruits!
Comment as-t-on fait? On a simplement joué les Sherlock Holmes en herbe! Coup de fil aux haras nationaux, explication de la situation: "désolé on peut rien faire et on a pas le droit de vous donner le nom du propriétaire officiel sans preuve d'achat!"...
Ça commençait mal mais par chance le père de Star était connu d'une personne de mon club travaillant dans une écurie de pur sang! J'ai comme ça pu avoir des noms et remonter de fil en aiguille jusqu'au dernier propriétaire officiel. S'en est suivit des coup de fils à toutes les personnes du même nom figurant dans l'annuaire, partout en France, jusqu'à tomber sur le bon.
Après quelques négociations, lui expliquant la réforme et la reconversion de la jument, il a "retrouvé" la carte d’immatriculation, l'a dûment remplis, puis nous l'a envoyé, et nous avons donc pu officialiser la vente dans les règles!
Mais ça ne se fait pas toujours comme ça, et bien souvent il faudra aller plus loin dans les démarches, et y mettre le prix, mais nous en reparlerons plus tard!
CAS 2: ILS NE VEULENT PAS ME DONNER LA CARTE!
Et oui, ça semble aberrant de vendre un cheval mais de refuser de donner ce qui officialise la vente, et pourtant! Quelle meilleurs solution pour des vendeurs malhonnête qui veulent par la suite réclamer le cheval une fois valorisé? Et oui, sans carte à votre nom, le cheval ne vous appartient pas au yeux de la lois! Mais rassurez vous, il existe des recours!
solution 1: La menace. Eh oui, être adulte ok, mais quand la personne en face se comporte comme un gamin immature, rien de mieux que de jouer son jeu et de lui faire peur. Menacer de porter plainte pour escroquerie suffira pour une grande partie des gens qui se la joue avec leur grands aires mais ne veulent pas avoir d'ennuis dans la réalité.
solution 2: La plainte effective. Attention, bien souvent on vous dira "ça ne sert à rien de porter plainte, vous n'avez pas de preuve que le cheval vous appartient etc..." mais dans la réalité, ben que vous n'êtes pas propriétaire aux yeux de la loi, dans les faits et au vu des articles propre à la détention d'animaux vivant c'est différent: est considéré comme propriétaire moral de l'animal, la personne qui l'entretiens, paye ses soins et s'en occupe en tant que tel. Aussi, vos facture vétérinaire, de pension, d'achat de nourriture etc, vous fait office de preuve et doivent vous permettre de faire pression, et au minimum de vous faire rembourser les frais engendrés depuis l'achat du cheval.
solution 3: passer en justice. Dans la continuité de ce qui a été dit précédemment, vous pouvez prouver les frais et clamer votre légitimité sur le cheval! Par conséquent si la plainte et la menace n'aboutissent pas, et que vos moyens vous le permette, demandez conseil à un avocat, quitte à finir devant le tribunal. Mais attention, ce n'est pas gratuit! L'avocat pourra envoyer un courrier recommandé au vendeur, cela peut suffire à "faire peur" au vendeur malhonnête et régler le problème; il peut aussi faire office de médiateur, ou alors vous accompagner tout le long de votre démarche.
solution 4: pas le plus plaisant mais parfois la seule chose à faire quand la situation ne se débloque pas: rendre le cheval. le vendeur ne veut pas être réglo, alors dans ce cas vous n'avez pas à continuer de payer pour un cheval qui ne vous appartient pas.
CAS 3: PERDUE OU DÉTRUITE, COMMENT FAIRE?
Quand ce n'est pas l'appât du gain d'un vendeur malhonnête, c'est parfois juste le sort qui s'acharne, un coup de pas de bol! Une carte perdue ça arrive, après tout ce n'est qu'un bout de papier qu'on a vite fait de jeter au milieux d'une pile de factures.
Dans ce cas pas de panique, il vous suffit de faire une demande de duplicata auprès des Haras Nationaux, mais cela se paye!
C'est assez simple en théorie, vous avez besoin d'une preuve d'achat: demandez une facture au vendeur ou un acte de vente manuscrit signé des deux partis. Attention en revanche, pour en revenir au premier cas, si le vendeur a détruit la carte volontairement, il faudra faire preuve de tact et de négociation pour qu'il accepte de vous faire la facture.
Une fois votre preuve d'achat, vous devrez faire une déclarations sur l'honneur: téléchargeable ici
Faire venir un vétérinaire pour effectuer une identification de l'équidé, puis envoyer tous les documents accompagné d'un chèque au montant correspondant à votre monture (120 euros pour un cheval ou poney avec origine constaté, 40 euros pour un ONC, 30 euros pour un trait ou un âne) : plus de détails ici
En vous souhaitant bonne chance et bon vent avec votre nouveau compagnons!
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